MENTIONS LÉGALES
LA DOUCELLE
Ce site est édité par La Doucelle, chambres et table d’hôtes,
SARL LA DOUCELLE - Siret 907 616 965 R.C.S. Laval
1 rue de la Libération –53140 Lignières-Orgères
e-mail : contact@ladoucelle.fr
téléphone : 02 43 03 81 34
Responsable de la publication : La Doucelle
Hébergement Web : ovh
Conception du site Internet : La doucelle
Identité et logo : Erwwann Gautier
atelier@ezz-thetic.net
​
1. Conditions d’utilisation du site
Le présent site Web est la propriété exclusive de « La Doucelle ». Les éléments du site, tels que les textes, les images fixes ou animées, les bases de données, les programmes, les langages,…etc, sont protégés par toute législation en vigueur (le droit d’auteur, le droit suis generis du producteur de la base de données, droit des marques…). L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique en consultation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.Les informations contenues dans le présent site web sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. Nous ne pouvons garantir l’exactitude des informations qu’il contient, ni le fonctionnement du site Web dans tous les cas de figure.Nous n’assumons aucune responsabilité relative aux informations contenues et à l’existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée dans le présent site Web et décline toute responsabilité découlant d’une négligence ou autre concernant ces informations.
2. Droits de propriété Intellectuelle
L’ensemble des éléments de ce site est protégé par copyright © – tous droits réservés.Tous les éléments de propriété intellectuelle, marques, noms commerciaux et logos sont la propriété de « La Doucelle» sauf mentions contraires. Toute reproduction du présent site Web est interdite.Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site internet sont objet de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, propriétés de « La Doucelle ». A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droit est autorisée, sous réserve de la mention de la source. Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de « La Doucelle » de quelque manière que ce soit. « La Doucelle » ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site; les photos ne sont pas contractuelles.
3. Liens hypertextes
La présence de liens hypertexte renvoyant vers d’autres sites web ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. Notre responsabilité ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage. La création de liens hypertexte vers nos sites est soumise à notre accord préalable. Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers nos sites qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, nous nous réservons le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur nos sites.
4. Limitation de responsabilité
Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de « La Doucelle » de quelque manière que ce soit. « La Doucelles » ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site; les photos ne sont pas contractuelles. En aucun cas, l’éditeur ni l’hébergeur du site ne peuvent être tenus responsables de dommages directs ou indirect, y compris mais de façon non limitative, de la perte de bénéfice, de clientèle ou de données, dus à l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site et son contenu, ainsi que les éléments auxquels le site permet d’accéder. Cette limitation vaut, tant en matière contractuelle que délictuelle, même si l’éditeur et/ou l’hébergeur ont été informé de la possibilité d’un tel dommage
5. Loi applicable
Le présent site, dans tous ses éléments, est régi par la loi française.
​La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
​
​