CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
DES CHAMBRES ET DE LA TABLE D'HÔTES
LA DOUCELLE

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Ces conditions générales de vente sont destinées à l’usage de la réservation de séjours & prestations en chambres d’hôtes à «La Doucelle», 53140 Lignières-Orgères, France. Elles constituent le contrat de réservation entre les propriétaires, Isabelle Caparros et Jonathan Duclos et le client d’un séjour en chambre d’hôtes.

Les présentes conditions de vente sont modifiables à tout moment sans préavis. L'acceptation et le respect de ces conditions de vente sont réputés acquis dès le versement des arrhes, ou le paiement en ligne.

Le meilleur accueil vous sera réservé dès votre arrivée. Isabelle & Jonathan, les propriétaires, s’engagent à assurer personnellement l'accueil des clients avec toutes les attentions souhaitables permettant de faciliter leur séjour et la connaissance de la région. Nous ferons le maximum pour rendre votre séjour à la Doucelle et dans notre belle région le plus mémorable possible … 

Article 1 / Durée du séjour

Le client réservataire d’une ou plusieurs chambres pour une durée déterminée, ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

Article 2 / Formalités de réservation

A réception de la réservation effectuée par le client soit par téléphone directement auprès des propriétaires, soit sur le site de la Doucelle : http://www.ladoucelle.fr , soit sur l’une des plateformes de réservation en ligne, le dit client recevra un mail de confirmation intitulé : Demande de réservation de votre hébergement.

Les propriétaires invitent notre client à vérifier les éléments de cette réservation :

Le récapitulatif de la réservation (dates du séjour, hébergement réservé et détail du prix TTC, modalités de paiement, horaires de départ et d’arrivée du client, nos coordonnées, coordonnées du client - etc, à bien vérifier svp)

La fiche descriptive des hébergements réservés

Nos conditions générales de vente

Si cette réservation est conforme aux attentes, nous invitons notre client à en régler selon les modalités de paiement proposés (paiement sécurisé en ligne, virement bancaire, envoi du numéro de la carte bancaire), 100% du montant total de la prestation réservée.

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Une fois ce paiement effectué, la réservation devient ferme et ces derniers seront déductibles de la facture à votre arrivée. Par le règlement de sa ou ses nuitées, le client confirme son accord plein et entier avec les conditions générales spécifiées ci-après.

Sans le paiement immédiat, la réservation n’est pas confirmée. Par conséquence, au terme d’un délai maximum de 24h, les propriétaires se réservent le droit de remettre la/les chambre(s) en location.

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L’établissement ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution ou de la mauvaise exécution de la réservation en ligne, en cas de force majeure, du fait du tiers, imprévisible et insurmontable, du fait du client, notamment l'indisponibilité du réseau internet, impossibilité d’accès au site web, intrusion extérieure, virus informatiques ou en cas de pré-paiement non autorisé par la banque du porteur.

Article 3 / Tarifs des chambres & repas & week ends à thèmes et prestations

Les tarifs affichés sont des prix par chambre, à la nuitée, petits déjeuners inclus (traditionnel : pain, confitures, faisselle, céréales,  boisson chaude,  et concernant la table d’hôtes, par repas et par personne. Le repas de la table d'hôtes est un menu unique (entrée, plat, dessert incluant 1 verre de vin : pour tout régime ou demande particulière, il est demandé aux hôtes de prendre contact avec nous pour respecter au mieux leurs papilles et bien-être). Les tarifs sont différenciés selon que la chambre soit occupée par une ou plusieurs personnes.

Les tarifs n'incluent pas les prestations complémentaires éventuelles (massages, boissons, achats, séances de sonothérapie etc).

Les stages, séjours en groupe, week-ends à thèmes (musique, bien-être etc) ou privatisation diverse de la Doucelle pour des événements privés (séminaires, anniversaires, team building etc) répondent à des tarifs et des modalités d’organisation spéciaux, qui sont détaillés sur les pages dédiés sur notre site internet et nos réseaux sociaux, et peuvent être demandés par mail pour l’obtention d’un devis idoine.  

Jonathan, votre hôte, sera ravi de vous faire découvrir la SONOTHERAPIE ou le YOGA DU SON lors de Bains, Soins ou Voyages méditatifs sonores (Tarifs entre 10 & 40 €/personne, séance individuelle ou en groupe). Une expérience à vivre … Relaxation anti stress garantie !  

Les prix indiqués sur le site internet www.ladoucelle.fr sont les seuls tarifs contractuels. Ils s’entendent toutes taxes comprises (les propriétaires n’est pas assujetti à la TVA, article 293 B du CGI).

En cas de perte des clés des chambres une participation forfaitaire de 50€ par clé vous sera facturée.

Attention - Nos offres promotionnelles ne sont pas cumulables entres elles.  - Conditions, tarifs et offres non contractuels et modifiables sans préavis. 

Article 4 / Annulation du séjour par le client

Toute modification de la réservation, de date, de chambre, n’est possible qu’après l’accord des propriétaires et peut éventuellement entraîner des frais supplémentaires, et se fera en fonction des disponibilités à la date de la modification.

Le client est informé des conditions particulières en cas d’annulation de la réservation avant le début du séjour :

   - si l’annulation intervient plus de 20 jours calendaires avant la date d’arrivée, le paiement versé à la réservation, sera remboursé dans sa totalité au client (hors week-ends spéciaux), déduction faite d’un forfait d’annulation de 10€ ;

   - si l’annulation intervient moins de 20 jours calendaires avant la date d’arrivée, les Arrhes versés à la réservation resteront acquis aux propriétaires, qui se réservent le droit de réclamer le solde du prix de l’hébergement.

       En cas de départ anticipé en cours de séjour la totalité de la prestation réservée sera due.

Toutes annulation doit être notifiée par lettre postale ou mail adressé aux propriétaires.

Si le client ne se manifeste pas avant 20 heures le jour prévu de début du séjour, les propriétaires se réservent le droit de disposer de ses chambres d’hôtes. Les arrhes restent acquises aux propriétaires qui se réservent le droit de réclamer le solde du prix de l’hébergement.

Article 5 / Non présentation

En cas de non présentation, le montant total de la réservation sera du.

Article 6 / Assurance annulation

Les propriétaires attirent l'attention de l’hôte sur le fait qu’aucune assurance annulation n’est incluse dans ses tarifs. Il est par conséquent vivement recommandé d’en souscrire une.

Article 7 / Annulation du séjour par le propriétaire

Si, avant le début du séjour, pour des raisons indépendantes de leur volonté, les propriétaires sont amenés à annuler la réservation, ils en informeront aussitôt l’hôte par téléphone ou par email.

L’hôte sera alors intégralement remboursé de toutes les sommes qu’il aura versées, minorées des frais prélevés par le système de réservation en ligne, et des frais de traitement (environ 10€ pour les réservations en direct). La date de remboursement pourra se faire une fois l'établissement ayant reçu le versement de la part du système de réservation en ligne (le versement des sommes n'étant pas crédité immédiatement après le paiement).
 

Article 8 / Heure d’arrivée

Le client doit se présenter le jour précisé lors de sa réservation, au plus tôt à 15h (heure de disponibilité des chambres et de remise des clefs) et, au plus tard, à 20h.

Le client préviendra impérativement par téléphone si, par la force des choses, il est contraint d’arriver après ce créneau horaire. Dans toute la mesure du possible, il est demandé de ne pas prévoir d'arrivées après 20h.

Nous nous réservons le droit de ne plus accueillir le client passé 20h. Ce refus ne peut en aucun   cas   être   considéré   comme   une   modification   ou   une   rupture   du   contrat   à   l'initiative   des propriétaires, de sorte qu'aucun remboursement ne peut être envisagé.

Article 9 / Petit déjeuner

Les petits déjeuners, compris avec la location d’une chambre d’hôte, sont servis à l’intérieur, ou à l’extérieur sur la terrasse de la maison si la météo le permet, entre 8h30 et 10 heures. Nous proposons à la Doucelle, un petit déjeuner Français traditionnel : boisson chaude (thé, café, lait, chocolat chaud), pain, confitures, beurre, faisselle ou fromage blanc, patisserie maison.

Pour toute autre demande particulière, les petits déjeuners peuvent être servis plus tôt.

Merci svp de nous informer de vos souhaits à votre arrivée, et/ou des régimes particuliers pour que nous puissions adapter au mieux votre séjour.

Article 10 / Heure de départ

Le dernier jour, les départs se font au plus tard à 12h. Nous ne sommes pas des professionnels de l’hôtellerie, nous devons pouvoir disposer du temps nécessaire pour offrir aux personnes qui arrivent ensuite le logement le plus accueillant possible. Après 12 heures, il vous sera facturé une nuitée supplémentaire.

Article 11 / Règlement du solde de l’hébergement

Le solde du séjour est à régler à l’arrivée, à l’initiative du client (ou selon accord, en fin de séjour, avec l’ensemble des éventuelles prestations complémentaires).

Une facture est remise au client à son départ avec le détail de la prestation, le montant de l'hébergement, le montant des prestations supplémentaires éventuelles etc.

Le paiement du solde peut s’effectuer: 

- En espèces

- Par carte bancaire 

Les consommations et prestations supplémentaires non prévues seront payées en fin de séjour.

Article 12 / Changement de chambres

Sans que le client ne puisse se prévaloir d'aucune indemnité, les propriétaires se réservent la possibilité de changer la chambre initialement réservée par le client par une chambre de même capacité ou de capacité supérieure. Dans un tel cas, le coût de la réservation reste inchangé.

Article 13 / Capacité 

La réservation est établie pour un nombre précis de personnes, y compris les enfants et les bébés. Si le jour d’arrivée, le nombre d’occupants est supérieur, les propriétaires sont en mesure de refuser les personnes supplémentaires. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative des propriétaires,   de   sorte   qu'en   cas   de   départ   d'un   nombre   de   personnes   supérieur   à   ceux   refusés,   aucun remboursement ne peut être envisagé. Si la capacité de la maison le permet et si les propriétaires le souhaitent, un supplément pourra être appliqué suivant les conditions habituelles pratiqués.

Article 14 / Table d’hôtes & encas et Bar

Si le client souhaite dîner le soir de son arrivée, nous lui demandons de nous l’indiquer au moment de la réservation (en nous précisant svp les allergies ou intolérances alimentaires ou régime alimentaire spécifique), ou de nous téléphoner au plus tard 48h à l’avance pour nous en informer. L’approvisionnement sur les marchés et chez les producteurs / commerçants, ainsi que la cueillette de notre potager, nécessitent que le dîner soit réservé en amont.

Le dîner est servi entre 19h30 et 21h30 pour l’ensemble de nos clients dans la salle à manger, seulement certains soirs de la semaine et de la saison (se renseigner en amont svp).

IMPORTANT : n’oubliez pas de signaler toute allergie alimentaire. La liste des allergènes est disponible dans la salle à manger, sur demande, tout comme l’origine des viandes. `

Vous trouverez dans le salon et la salle à manger une carte et une ardoise indiquant les boissons et petits encas que nous vous proposons en dehors des repas : sélection de boissons chaudes et froides, tisanes du jardin, jus de fruits healthy, assiettes gourmandes, apéritifs divers, gâteaux et tartes maison, paniers pique nique, sandwichs créatifs etc .. n’hésitez pas à commander et à nous faire part de vos souhaits et de vos petites faims ! 

La cuisine est un espace privé et n’est pas laissée à la libre disposition des clients. S’il est indispensable de déposer un médicament ou un nourriture particulière dans le réfrigérateur, cela sera bien entendu possible.

Pique-nique et boissons personnelles sont interdits sur toute la propriété.

Article 15 / Enfants 

Les enfants sont les bienvenus à La Doucelle : 

-Les enfants de moins de 3 ans séjournent à titre gracieux (1 lit bébé disponible).

-Les enfants de plus de 3 ans sont facturés au même titre que les adultes.

L’attention des clients est attirée sur le fait que les mineurs évoluant sur la propriété sont placés sous l’unique et entière responsabilité de leurs parents ou des personnes ayant autorité sur eux.

Une attention particulière doit être portée dans le jardin, au potager, et surtout autour de la Marre de la Doucelle, située à l’extrémité du jardin. Les propriétaires déclinent toute responsabilité en cas de vol ou de dommage corporel survenu dans la propriété.  

Article 16 / Animaux de compagnie

Pour le confort et la tranquillité de tous, nous regrettons de ne pas pouvoir accueillir les animaux dans les chambres et dans les espaces communs. Ils sont néanmoins tolérés, tenus en laisse, dans le jardin, dans la cour et le potager, sur demande.

Si le jour d'arrivée, le client se présente accompagné d'un ou plusieurs animaux non annoncés, le refus d’accepter les animaux et ses maîtres par les propriétaires des chambres d’hôtes ne peut être assimilé à une modification ou une rupture du contrat à l’initiative des propriétaires. De sorte qu’en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé. 

Article 17 / Art de vivre et utilisation des lieux

La maison d’hôte n’est pas un lieu librement ouvert au public. C’est un couple ou une famille qui vous accueille chez eux. Il y a peut-être aussi d’autres voyageurs sous le même toit. C’est pourquoi nous vous invitons à profiter de tous les lieux de vie à votre disposition dans la convivialité et le respect de l’intimité de chacun.

Afin de préserver la quiétude des lieux et le confort des hôtes, le respect d’un certain « art de vivre » est demandé de tous, celui qui s’impose dès lors que l’on vit en communauté.

Toutes nos chambres ont été décorées et préparées avec passion et soin, pour permettre à chaque hôte de s’y sentir bien. Elles ne sont pas prévues pour y faire la lessive, pour faire sécher le linge, pour sauter sur les lits ou encore nettoyer ses chaussures avec les serviettes de bain ou de prendre les repas… 

Nous vous invitons à prendre soin de cet espace de vie dans lequel vous allez séjourner. D’autres visiteurs vous succéderont et apprécieront les lieux comme vous l’avez fait.

Les meubles d’époque, la literie, les tableaux, les bibelots, les salles de bain, sont là pour contribuer à votre bien-être le temps de votre séjour à la Doucelle. En respectant les lieux et les objets, c’est nous que vous respectez.(Pas de déplacement du mobilier svp.)

Rendre compte, à votre arrivée, de tous problèmes constatés ou toutes dégradations durant votre séjour, dans un délai d’une heure. Toute disparition ou dégradation d'objet non déclarée sera facturée à posteriori au client, à sa valeur de remplacement.

S’il est de tradition que les visiteurs rangent literie, effets et vêtements, leurs hôtes effectuent à leur demande un passage de propreté notamment pour vider les poubelles et renouveler le linge si cela s’avère nécessaire. Les grosses souillures seront à la charge du client. Les visiteurs peuvent demander également que leurs draps soient changés au cours de leur séjour, dans ce cas un tarif de 25 euros supplémentaires seront facturés.


Les objets de valeur (bijoux, appareils multimédia, moyens divers de paiement, etc.) ne doivent pas être laissés dans les chambres ou dans les véhicules en stationnement, les hôtes déclinant toute responsabilité en cas de disparition de ces objets.

En respect du décret N°2006-1386 du 15 novembre 2006, il est interdit de fumer/vapoter dans les lieux à usage collectif. La totalité de la maison, chambres comprises est donc non fumeur.
Dans le cadre de la protection des mineurs, la vente d’alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans et est réglementée à l’usage des heures de repas.

Il est également demandé, pour le confort et la tranquillité de tous, d’éviter d’utiliser les espaces communs passés 22h (voire 23h l’été).

Pour des questions de sécurité, il est formellement interdit d'utiliser dans les locaux :

    - les flammes nues telles que allumettes, chandelles, bougies, feu de Bengale, etc.,.

    - les appareils d'éclairage à flamme nue, candélabres, cierges, luminaires,

Nous prions enfin nos clients de présenter une tenue décente en toute occasion, et d’être habillés et chaussés lors des déplacements dans les parties communes.

Le client s’engage à n’inviter aucune personne dont le comportement est susceptible de porter préjudice à l’établissement, ce dernier se réservant le droit d’intervenir si nécessaire. Le client veillera à ce que les participants ne perturbent pas l’exploitation de l’établissement ni ne portent atteinte à la sécurité de l’établissement ainsi que des personnes qui s’y trouvent.

Un parking non surveillé, mais clos et balisé (des briques de couleur indiquent les emplacements par véhicule), est mis à la disposition de nos hôtes à l’entrée de la maison, dans la cour gravillonnée (une voiture/chambre).

Tout manquement à ces règles de « bon vivre » au sein de la Doucelle peut entraîner l’expulsion du client et la rupture du contrat sans qu’il lui soit dû une quelconque indemnité.

Enfin, la Doucelle est l’ancien presbytère du village de Lignières-Orgères (feu « Lignières la Doucelle » !), donc c’est une vieille bâtisse qui a une histoire et une âme, une maison que nous avons arrangée voire modernisée à notre goût, tout en la laissant au maximum « dans son jus », à l’authentique. C’est pourquoi il arrive que les portes et les fenêtres grincent ou résistent, que l’eau chaude mette du temps à arriver dans les salles de bains privatives, que le chauffage fasse du bruit quand on l’augmente ou qu’il mette un peu de temps à se mettre en route, que l’isolation phonique laisse à désirer entre les chambres et d’un étage à l’autre (le son passant inexorablement par les planchers d’époque ou par les cheminées) .… C’est une expérience en soi, celle de la vie à la campagne dans une maison de maître datant de la seconde moitié du 19 ème ! 

Par avance, un grand merci de votre compréhension et de votre indulgence !

Article 18 / Wifi & Internet

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La Doucelle propose un accès WIFI gratuit permettant aux clients de se connecter à internet, dans les espaces communs et dans les chambres. 

Le client s’engage à ce que les ressources informatiques mises à sa disposition par l’établissement ne soient en aucune manière utilisées à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l’autorisation des titulaires des droits prévus aux livres I et II du code de la propriété intellectuelle lorsque cette autorisation est requise. Si le client ne se conforme pas aux obligations précitées, il risquerait de se voir reprocher un délit de contrefaçon (article L.335-3 du code de la propriété intellectuelle), sanctionné par une amende de 300.000 euros et de trois ans d'emprisonnement. Le client est par ailleurs tenu de se conformer à la politique de sécurité du fournisseur d’accès internet de l’établissement, y compris aux règles d’utilisation des moyens de sécurisation mis en œuvre dans le but de prévenir l’utilisation illicite des ressources informatiques et de s’abstenir de tout acte portant atteinte à l’efficacité de ces moyens.

Les photographies présentées sur le Site et les plateformes de réservations ou ceux des partenaires ont une valeur simplement indicative. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer l’ établissement présenté donnent un aperçu aussi exact que possible des prestations d’hébergement proposées, des variations peuvent intervenir, notamment en raison du changement de mobilier ou de rénovations éventuelles.

Limite d’utilisation : vous vous engagez à ne pas utiliser cette connexion ultérieurement, ni en transmettre, communiquer les codes d’accès à quiconque. L’accès n’est possible que dans les zones couvertes par le wifi.

Vous déclarez sur l’honneur ne pas utiliser la connexion pour des activités ou à des fins répréhensibles, immorales ou pouvant entraîner notre responsabilité : notamment pour envoyer, recevoir ou accéder à des contenus illicites au regard du droit français. En particulier vis-à-vis des règles relatives à la propriété intellectuelle et la cybercriminalité. Est strictement prohibée l’utilisation de logiciels de pair à pair (Peer to peer).

En cas de litige ou d’enquête nous serions susceptibles de transmettre vos informations personnelles aux personnes compétentes, ce que vous acceptez par la présente.

Responsabilité réseau. Vous êtes seuls responsables de l’utilisation que vous faites de votre matériel, ou des activités de celui-ci sur notre réseau, notamment à l’égard des autres clients.

Vous accepter d’encourir les risques liés à l’utilisation d’un réseau wifi et d’une connexion internet, il vous est conseillé d’augmenter le niveau de protection de votre pare-feu et de votre antivirus.

Article 19 / Ecologie & Slow Tourisme

La Doucelle, éco-logis, se situe dans un village au sein du magnifique Parc naturel régional Normandie Maine, et de ce fait, est soumise à une attention encore plus particulière s’agissant de la consommation d’eau, d’électricité, de chauffage, de l’utilisation du feu (cheminées), de la gestion de nos déchets, des modes de transport, et du respect général de notre environnement. 

Les propriétaires de La Doucelle sont très sensibles à la sauvegarde de notre planète et souhaitent contribuer à la protection de l’environnement en minimisant l’empreinte du fonctionnement de sa structure d’accueil.

C’est pour cela que nous avons mis en place : 

Une gestion raisonnée des ressources,
Le chauffage en géothermie, 

La réduction des déchets, 

Le recours aux produits locaux : privilégier coute que coute les circuits courts, les producteurs du terroir (si possible en agriculture et élevage bio ou apparentés) & les produits du potager  

Jardinage écologique & raisonné (pas de pesticide ; récupération des eaux de pluie ; compostage) 
Réutilisation et revalorisation des meubles et objets déco
Entretien éco-responsable (linge, ménage...)
Sourcing de produits éco responsable (SDB, cuisine, vins...) 

Les clients de la Doucelle peuvent eux aussi contribuer à ce respect de l’environnement. 

Des mesures simples et peu contraignantes peuvent faire beaucoup.

Nous comptons donc sur votre collaboration pour :

    - éviter de laisser les lumières inutilement allumées,

    - ne pas laisser couler l’eau et modérer le débit lors des douches,

    - éteindre les radiateurs lorsque les fenêtres ouvertes,

    - fermer les fenêtres quand vous quittez la chambre

    - éviter d’utiliser la totalité des serviettes mises a votre disposition si vous n’en n’avez par réellement besoin,

    - de réunir les draps utilisés en boule sur les lits

    - remettre aux hôtes vos serviettes de bain usagées en main propre.

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Côté assainissement, pour éviter le colmatage des égouts et les désagréments qui en découlent nous vous demandons de bien vouloir jeter dans les wc uniquement du papier toilette, les autres déchets ayant une poubelle prévue à cet effet.

Enfin, la Doucelle s’est installée dans le département de la Mayenne où le secteur touristique a fait le choix de se développer en mode « Slow », en revendiquant une certaine façon de voyager, de visiter le territoire, de rencontrer ses habitants. C’est pourquoi à la Doucelle, nous vous invitons fortement à prendre le temps : 

    - D’écouter & de s’écouter, s’inspirer et se ressourcer. Mêler musiques & bien-être dans un lieu unique et dans une ambiance à part, pour répondre aux besoins d’un tourisme de proximité, plus durable, plus slow, plus contemplatif, et en re-connexion avec la nature. 


    - De cultiver & se cultiver : de quoi ralentir et se reconnecter à l’essentiel, en mêlant nature et culture dans le respect du vivant. On profite de la belle bibliothèque, des oeuvres de nos amis artistes, de nos sélections de playlists musicales, du piano et des instruments qui habitent le lieu, du temps qui s’égrène plus lentement, et autrement ... 


    - De partager pour se rencontrer autrement, autour d’un verre, d’un repas, d’un concert, d’un stage de sonothérapie ou de chi kung, d’une ballade en forêt, dans un cadre authentique aux objets insolites chinés ça et là ; de profiter de l’instant présent, pleinement et en bonne compagnie. Il était temps ! 


Nous vous remercions par avance de votre compréhension et de votre collaboration.

Article 20 / Mesures Covid - Séjour serein

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Nous souhaitons vous permettre de passer d'agréables moments, tout en assurant une hygiène et une sécurité optimale pour tous. C’est pourquoi nous sommes particulièrement vigilants concernant le nettoyage des espaces communs et des chambres, la désinfection des espaces sensibles (WC, poignées de portes et fenêtres, escalier, clés, interrupteurs etc), le port du masque, l’aération des chambres,  la mise à disposition de gel hydroalcoolique, le respect des distances nécessaires et des gestes barrières etc … 

Ces mesures et précautions sont susceptibles d’être adaptées, en fonction des modalités de la pandémie et des règles appliquées. 

Tous ces gestes sanitaires ne nous feront jamais oublier que la convivialité est le cœur de notre métier 

Dans le cas du COVID-19 l’établissement s'autorise le droit de refuser le service si un client présente des symptômes au début de son séjour. Le client étant prévenu le paiement du séjour sera dû dans son intégralité. Dans le cas où un client présente des symptômes pendant son séjour l’établissement imposera un isolement dans sa chambre et une prise de température. Si le client refuse ou si le client cache volontairement des symptômes, l’établissement s’autorise à lui refuser le service et à mettre fin à son séjour. Le reste du séjour sera dû.

Article 21 / Droit applicable & Modification des conditions de vente

Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française et européenne ; elles sont modifiables à tout moment et sans préavis. L’acceptation et le respect de ces conditions de vente sont réputés acquis aussitôt les arrhes versés.

Article 22 / Loi informatique et liberté

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le client bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux données le concernant. Les propriétaires s'engagent à ne transmettre en aucun cas les informations que le client lui a communiqué à d’autres sociétés ou organismes à des fins publicitaires.

Article 23 / Réclamations, Litiges

Toute réclamation doit être formulée auprès de l’établissement et ce, dans un délai de 7 jours à compter de la date de séjour. À défaut de recours à la procédure de médiation conventionnelle ou à tout mode alternatif de règlement des litiges dans un délai de 30 jours, chacune des parties pourra saisir la juridiction judiciaire compétente.