CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
DES CHAMBRES ET DE LA TABLE D'HÔTES
LA DOUCELLE

Ces conditions générales de vente sont destinées à l’usage de la réservation de séjours & prestations en chambres d’hôtes à «La Doucelle», 53140 Lignières-Orgères, France. Elles constituent le contrat de réservation entre les propritaires, Isabelle Caparros et Jonathan Duclos Arkilovitch et le client d’un séjour en chambre d’hôtes.

Les présentes conditions de vente sont modifiables à tout moment sans préavis. L'acceptation et le respect de ces conditions de vente sont réputés acquis dès le versement des arrhes.

Le meilleur accueil sera réservé à nos hôtes. Les propriétaires, Isabelle & Jonathan, s'engagent à assurer personnellement l'accueil des clients avec toutes les attentions souhaitables permettant de faciliter leur séjour et la connaissance de la région.

Article 1 / Durée du séjour

Le client réservataire d’une ou plusieurs chambres pour une durée déterminée, ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

Article 2 / Formalités de réservation

    

A réception de la réservation effectuée par l’hôte soit par télphone directement auprès des propriétaires, soit sur le site de la Doucelle : http://www.ladoucelle.fr, soit sur un des sites de réservation, le dit hôte recevra un mail de confirmation intitulé : votre réservation à la Doucelle.

Les propriétaires invitent notre hôte à vérifier les éléments de cette réservation :

ses coordonnées et plus particulièrement adresse mail et numéro de téléphone portable afin d'être joignable avant et pendant la réservation,

ses commentaires et, si cette réservation est un cadeau, les coordonnées exhaustives des bénéficiaires afin que le propriétaire puisse établir un bon cadeau si souhaité.

la chambre réservée - le nombre de personnes - la date d'arrivée - la date de départ – le nombre de nuitées.

le prix total de la réservation, le montant indiqué étant TTC, taxe de séjour incluse.

Si cette réservation est conforme aux attentes, nous invitons notre hôte à en régler, dans un délai de 2 jours, les arrhes représentant 25% du montant total de la prestation réservée (75% dans le cas d’une réservation moins de 8 jours avant l’arrivée..

Une fois ces arrhes reçus, la réservation devient ferme et ces derniers seront déductibles de la facture à votre arrivée. Par le règlement des arrhes, l’hôte confirme son accord plein et entier avec les conditions générales spécifiées ci-après.

Sans le versement des arrhes dans le délai imparti, la réservation n’est pas confirmée. Par conséquence, au terme du délai de 2 jours, les propriétaires se réservent le droit de remettre la/ les chambre(s) en location.

Le montant des arrhes s’élèvent:
- Dans le cas d'une réservation directe auprès des propriétaires: au prix total du séjour.
-Dans le cas d'une réservation via le site www.booking.com: au prix total du séjour.
-Dans le cas d'une réservation via le site www.airbnb.fr ou www.smartbox.com: voir avec le site de réservation concerné.

Le paiement des arrhes peut s’effectuer:
par chèque bancaire (à l’ordre de LA DOUCELLE)
-par paiement sécurisé Paypal via internet, moyennant un supplément de 3% + 0,35 euros couvrant les frais de transaction,
-par carte bancaire via la solution de paiement en ligne Easytransac, moyennant un supplément de 1,78% dans le cas d’un paiement avec une carte bancaire délivrée en zone EURO et un supplément de3,63% dans le cas d’un paiement avec une carte bancaire délivrée hors de la zone EURO couvrant lesfrais de transaction.Dans le cas d’une réservation moins de 72 heures avant la date du séjour, un paiement par carte bancaire peut être exigé par les propriétaires. Le versement d’arrhes implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente. Si le client le souhaite, un contrat de réservation peut lui être envoyé  par mail.

Article 3 / Tarifs des chambres & repas & week ends à thèmes et prestations

Les tarifs affichés sont des prix par chambre, à la nuitée, petits déjeuners inclus, taxe de séjour en sus*. Les tarifs sont différenciés selon que la chambre soit occupée par une ou deux personnes. Les tarifs n'incluent pas les prestations complémentaires éventuelles.

Les prix indiqués sur le site internet www. sont les seuls tarifs contractuels.Ils s’entendent toutes taxes comprises (les propriétaires n’est pas assujetti à la TVA, article 293 B du CGI).

En cas de perte des clés une participation forfaitaire de 70€ (??????) par clé vous sera facturée.

*La taxe de séjour est un impôt local que l’hôte doit acquitter auprès des propriétaires qui la reversent ensuite au trésor public.

Attention- Nos offres promotionnelles ne sont pas cumulables entres elles. - Conditions, tarifs et offres non contractuels et modifiables sans préavis.

Article 4 / Annulation du séjour par le client

Toute modification de la réservation, de date, de chambre, n’est possible qu’après l’accord des propriétaires et peut éventuellement entraîner des frais supplémentaires, et se fera en fonction des disponibilités à la date de la modification.

L’hôte est informé des conditions particulières en cas d’annulation de la réservation avant le début du séjour :

si l’annulation intervient plus de 15 jours calendaires (????) avant la date d’arrivée, les Arrhes versés à la réservation seront remboursés dans leur totalité à l’hôte ;

si l’annulation intervient entre le 14éme jour calendaire et le 3éme jour calendaire avant la date d’arrivée, les Arrhes versés à la réservation resteront acquis aux propriétaires, sauf si les propriétaires parviennent à relouer la/les chambre(s).

si l’annulation intervient moins de 48 heures avant la date d’arrivée, la totalité du montant de la réservation restera due aux propriétaires, sauf si les propriétaires parviennent à relouer la/les chambre(s).

En cas de départ anticipé en cours de séjour la totalité de la prestation réservée sera due.

Toutes annulation doit être notifiée par lettre postale ou mail adressé au propriétaire.
Si l’annulation intervient plus de 21 jours (14 jours dans le cas d'une réservation via le sitewww.booking.com) avant le début du séjour, les arrhes seront restituées au client.
Si l’annulation intervient moins de 21 jours (14 jours dans le cas d'une réservation via le sitewww.booking.com) avant le début du séjour, les arrhes restent acquises aux propriétaires qui seréservent le droit de réclamer le solde du prix de l’hébergement.
Si le client ne se manifeste pas avant 19 heures le jour prévu de début du séjour, les propriétaires se réservent le droit de disposer de ses chambres d’hôtes. Les arrhes restent acquises aux propriétaires qui se réservent le droit de réclamer le solde du prix de l’hébergement.
Si le client ne respecte pas l'heure maximale d'arrivée, les propriétaires se réservent le droit de refuser d'accueillir les clients. Les arrhes restent acquises aux propriétaires qui se réservent le droit de réclamer le solde du prix de l’hébergement.
En cas de séjour écourté, le prix correspondant au coût total de l’hébergement reste intégralement acquis aux propriétaires. Seules les prestations supplémentaires consommées seront dues aux propriétaires.

Article 5 / Non présentation

En cas de non présentation, le montant total de la réservation sera du.

Article 6 / Assurance annulation

Les propriétaires attirent l'attention de l’hôte sur le fait qu’aucune assurance annulation n’est incluse dans ses tarifs. Il est par conséquent vivement recommandé d’en souscrire une.

Article 7 / Annulation du séjour par le propriétaire

Si, avant le début du séjour, pour des raisons indépendantes de leur volonté, les propriétaires sont amenés à annuler la réservation, ils en informeront aussitôt l’hôte par téléphone ou par email.

L’hôte sera alors immédiatement et intégralement remboursé de toutes les sommes qu’il aura versées.

Article 8 / Heure d’arrivée

L’hôte doit se présenter le jour précisé lors de sa réservation, au plus tôt à 16 h (heure de disponibilité des chambres et de remise des clefs) et, au plus tard, à 22h.

L’hôte préviendra impérativement par téléphone si, par la force des choses, il est contraint d’arriver après ce créneau horaire. Dans toute la mesure du possible, il est demandé de ne pas prévoir d'arrivées après 21 h 30.

Nous nous réservons le droit de ne plus accueillir l’hôte passé 22h. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative des propriétaires, de sorte qu'aucun remboursement ne peut être envisagé.

Afin de pouvoir vous accueillir dans les meilleurs conditions possibles, votre accueil sera fait à partir de 16h le jour de votre arrivée et jusqu’à 19H. Les arrivées tardives ou au contraire précoces, par exemple, pour déposer les bagages afin de pouvoir visiter le voisinage avec un véhicule moins vulnérable, font l’objet d’une entente au préalable.

Article 9 / Petit déjeuner

Les petits déjeuners sont servis à l’intérieur ou à l’extérieur de la maison si le temps le permet, entre 8h00 et 10 heures. Pour toute autre demande particulière, les petits déjeuners peuvent être servis plus tôt. Merci svp de nous informer de vos souhaits à votre arrivée.

Article 10 / Heure de départ

Le dernier jour, les départs se font au plus tard à 11h30. Nous ne sommes pas des professionnels de l’hôtellerie, nous devons pouvoir disposer du temps nécessaire pour offrir aux personnes qui arrivent ensuite le logement le plus accueillant possible. Après 12 heures, il vous sera facturé une nuitée supplémentaire.

Article 11 / Règlement du solde de l’hébergement

Le solde du séjour est à régler à l’arrivée (???), à l’initiative de l’hôte.
Une facture est remise à l’hôte à son départ avec le détail de la prestation, le montant de l'hébergement, le montant des prestations supplémentaires éventuelles, le montant de la taxe de séjour, le montant de la TVA appliquée (???).

Le paiement du solde peut s’effectuer: -En espèces
-Par carte bancaire

Les consommations et prestations supplémentaires non prévues seront payées en fin de séjour.

Il est admis, en chambres d’hôtes que le solde du séjour, et l’ensemble des prestations complémentaires ( repas, boissons,....) soient réglés en fin de séjour. La non contestation, écrite, dans les 24 heures de la prestation fournie ( chambre, repas, boisson, massages ,...), oblige à son règlement complet au prix affiché.

Article 12 / Changement de chambres

Sans que l’hôte ne puisse se prévaloir d'aucune indemnité, les propriétaires se réservent la possibilité de changer la chambre initialement réservée par le client par une chambre de même capacité ou de capacité supérieure. Dans un tel cas, le coût de la réservation reste inchangé.

Article 13 / Capacité

La réservation est établie pour un nombre précis de personnes, y compris les enfants et les bébés. Si le jour d’arrivée, le nombre d’occupants est supérieur, les propriétaires sont en mesure de refuser les personnes supplémentaires. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative des propriétaires, de sorte qu'en cas de départ d'un nombre de personnes supérieur à ceux refusés, aucun remboursement ne peut être envisagé. Si la capacité de la maison le permet et si les propriétaires le souhaitent, un supplément pourra être appliqué suivant les conditions habituelles pratiqués.

Article 14 / Tables d’hôte

Si l’hôte souhaite dîner le soir de son arrivée, nous lui demandons de nous l’indiquer au moment de la réservation (en nous précisant svp les allergies ou intolérances alimentaires), ou de nous téléphoner au plus tard 48h à l’avance pour nous en informer. L’approvisionnement sur les marchés et chez les producteurs / commerçants, ainsi que la cueillette de notre potager, nécessitent que le dîner soit réservé en amont.

Le dîner est servi entre 19h30 et 21h pour l’ensemble de nos hôtes dans la salle de restaurant, seulement certains soirs de la semaine et de la saison (se renseigner en amont).

IMPORTANT : n’oubliez pas de signaler toute allergie alimentaire. La liste des allergènes est disponible dans la salle de restaurant, sur demande, et l’origine des viandes est indiquée (???????).

La cuisine est un espace privé et n’est pas laissée à la libre disposition des hôtes. S’il est indispensable de déposer un médicament ou un nourriture particulière dans le réfrigérateur, cela sera bien entendu possible.

Pique-nique et boissons personnelles interdits sur toute la propriété.

Article 15 / Enfants

Les enfants sont les bienvenus à La Doucelle :
-Les enfants de moins de 2 ans séjournent à titre gracieux (1 lit bébé disponible). -Les enfants de plus de 2 ans sont facturés au même titre que les adultes.

L’attention des hôtes est attirée sur le fait que les mineurs évoluant sur la propriété sont placés sous l’unique et entière responsabilité de leurs parents ou des personnes ayant autorité sur eux.

Une attention particulière doit être portée dans le jardin, au potager, et surtout autour de la Marre de la Doucelle, située à l’extrémité du jardin et signalée par un panneau (?????). Les propriétaires déclinent toute responsabilité en cas de vol ou de dommage corporel survenu dans la propriété (???).

Article 16 / Animaux de compagnie

Pour le confort et la tranquillité de tous, nous regrettons de ne pas pouvoir accueillir les animaux dans les chambres et dans les espaces communs. Ils sont néanmoins tolérés, tenus en laisse, dans le jardin, dans la cour et le potager, sur demande.

Si le jour d'arrivée, l’hôte se présente accompagné d'un ou plusieurs animaux non annoncés, le refus d’accepter les animaux et ses maîtres par les propriétaires des chambres d’hôtes ne peut être assimilé à une modification ou une rupture du contrat à l’initiative des propriétaires. De sorte qu’en cas de départ de l’hôte, aucun remboursement ne peut être envisagé.

Article 17 / Art de vivre et utilisation des lieux

La maison d’hôte n’est pas un lieu librement ouvert au public. C’est un couple famille qui vous accueille chez eux. Il y a peut-être aussi d’autres voyageurs sous le même toit. C’est pourquoi nous vous invitons à profiter de tous les lieux de vie à votre disposition dans la convivialité et le respect de l’intimité de chacun.

Afin de préserver la quiétude des lieux et le confort des hôtes, le respect d’un certain « art de vivre » est demandé de tous, celui qui s’impose dès lors que l’on vit en communauté.

Les chambres ne sont pas prévues pour y faire la lessive et la faire sécher aux fenêtres, de sauter sur les lits ou encore de nettoyer ses chaussures avec les serviettes de bain ou de prendre les repas... Les visiteurs peuvent aussi accéder au Wifi gratuitement. Le téléchargement illégal est interdit.

En respect du décret N°2006-1386 du 15 novembre 2006, il est interdit de fumer/vapoter dans les lieux à usage collectif. La totalité de la maison, chambres comprises est donc non fumeur.

Dans le cadre de la protection des mineurs, la vente d’alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans.

Il est également demandé, pour le confort et la tranquillité de tous, d’éviter d’utiliser les espaces communs passés 22h (???).

La circulation dans les chambres et dans la cage d'escalier doit se faire sans chaussures. Pour ce faire, des chaussons sont à la disposition des clients au rez de chaussée (à méditer ???).

Pour des questions de sécurité, il est formellement interdit d'utiliser dans les locaux : les flammes nues telles que allumettes, chandelles, bougies, feu de Bengale, etc.,. les appareils d'éclairage à flamme nue, candélabres, cierges, luminaires,

Les appareils d'éclairage à flamme nue, candélabres, cierges, luminaires, sont tolérés uniquement dans les espaces extérieurs, à distance raisonnable de l'habitation, et doivent être éloignés de toute matière inflammable ; en outre, ils doivent être disposés de manière que, même en cas de chute accidentelle, ils ne puissent pas être une cause d'incendie.

Toutes nos chambres ont été décorées et préparées avec passion et soin, pour permettre à chaque hôte de s’y sentir bien. Nous vous invitons à prendre soin de cet espace de vie dans lequel vous allez séjourner. D’autres visiteurs vous succéderont et apprécieront les lieux comme vous l’avez fait.

Les meubles d’époque, la literie, les tableaux, les bibelots, la salle de bain, sont là pour contribuer à votre bien-être le temps de votre séjour au mas. En respectant les lieux et les objets, c’est nous que vous respectez.(Pas de déplacement du mobilier.)

Rendre compte de tous problèmes constatés ou toutes dégradations à votre arrivée dans un délai d’une heure. Toute disparition ou dégradation d'objet non déclarée sera facturée à posteriori au client, à sa valeur de remplacement.

Les objets de valeur (bijoux, appareils multimédia, moyens divers de paiement, etc.) ne doivent pas être laissés dans les chambres ou dans les véhicules en stationnement, les hôtes déclinant toute responsabilité en cas de disparition de ces objets.

Nous prions enfin nos hôtes de présenter une tenue décente en toute occasion, et d’être habillés et chaussés lors des déplacements dans les parties communes.

Un parking non surveillé, mais clos, est mis à la disposition de nos hôtes à l’entrée de la maison, dans la cour gravillonnée (une voiture/chambre).

Tout manquement à ces règles de vie au sein de la Doucelle peut entraîner l’expulsion du client et la rupture du contrat sans qu’il lui soit dû une quelconque indemnité.

Article 18 / Droit applicable & Modification des conditions de vente

Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française et européenne ; elles sont modifiables à tout moment et sans préavis. L’acceptation et le respect de ces conditions de vente sont réputés acquis aussitôt les arrhes versés.

Article 19 / Loi informatique et liberté

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’hôte bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux données le concernant. Les propriétaires s'engagent à ne transmettre en aucun cas les informations que l’hôte lui a communiqué à d’autres sociétés ou organismes à des fins publicitaires.

Article 20 / Réclamations, Litiges

Toute réclamation doit être formulée auprès de l’établissement et ce, dans un délai de 7 jours à compter de la date de séjour. À défaut de recours à la procédure de médiation conventionnelle ou à tout mode alternatif de règlement des litiges dans un délai de 30 jours, chacune des parties pourra saisir la juridiction judiciaire compétente.

ECOLOGIE / SLOW
La Doucelle se situe dans un village au sein du magnifique Parc naturel régional Normandie Maine, et de ce fait, est soumise à une attention particulière s’agissant de la consommation d’eau, d’électricité, de chauffage, et de l’utilisation du feu (cheminées)XXXXXXX. La Doucelle et ses propriétaires s’engagent dans le respect de etc.....(eau, électricité, chauffage, bruit de la maison et portes qui craquent, chaussures dans chambres, slow et lenteur prendre le temps)

Eco-tourisme

Les propriétaires de La Mandarine sont sensibles à la sauvegarde de notre planète et souhaitent contribuer à la protection de l’environnement en minimisant l’empreinte du fonctionnement de sa structure d’accueil.

Des mesures simples et peu contraignantes peuvent faire beaucoup.

Nous comptons donc sur votre collaboration pour :

éviter de laisser les lumières inutilement allumées,
ne pas laisser couler l’eau et modérer le débit lors des douches,
éteindre les radiateurs fenêtres ouvertes,
éviter d’utiliser la totalité des serviettes mises a votre disposition si vous n’en n’avez par

réellement besoin,
de réunir les draps et serviettes utilisés en boule sur les lits.

Côté assainissement, pour éviter le colmatage des égouts et les désagréments qui en découlent nous vous demandons de bien vouloir jeter dans les wc uniquement du papier toilette, les autres déchets ayant une poubelle prévue à cet effet.

Déchets : un container est à votre disposition à côté du portail (?????) : attention tri sélectif... verres, plastiques et autres sauf carton à part.

Nous vous remercions par avance de votre compréhension et de votre collaboration.

***************************************************************************************** CHARTE COVID 19 - SÉJOUR SEREIN

Nous souhaitons vous permettre de passer d'agréables moments, tout en assurant une hygiène et une sécurité optimale pour tous. Cette charte est susceptible d’être adaptée, en fonction des modalités de la pandémie et des règles appliquées.

Votre Accueil
⦁ dès votre arrivée, masquée ou non masquée, je vous souhaiterai la bienvenue tout en gardant, et le sourire, et la distance sanitaire nécessaire
⦁ si vous le souhaitez, je porterai un masque
⦁ vous pourrez choisir de porter, ou non, le vôtre
⦁ je vous indiquerai votre chambre et les lieux à votre disposition, toujours en respectant les gestes barrières
⦁ la clé de votre chambre, désinfectée au préalable, sera sur la porte intérieure
⦁ la clé de la porte d'entrée, désinfectée au préalable, sera sur le bureau de votre chambre
⦁ du gel hydroalcoolique, dans un distributeur automatique sans contact, et des mouchoirs en papier, seront à votre disposition dans le hall d'entrée
⦁ les magazines et différents guides et flyers touristiques ne peuvent plus être à votre disposition, mais je serai là pour vous aider, en vous indiquant les bonnes adresses à découvrir et les liens internet utiles

La Maison - lieu d'accueil - lieux de vie - jardin et terrasse
⦁ outre le nettoyage habituel, la désinfection sera renforcée dans l'ensemble des lieux à votre disposition
⦁ cette désinfection, au moyen de produits certifiés Bactopin Plus et Citrus ND, sera appliquée aux surfaces des mobiliers, des sols, aux poignées de porte et fenêtres, chaises, fauteuils, clés, interrupteurs muraux et des lampes
⦁ la salle de restaurant, suffisamment grande, vous permettra de vous y installer à la distance sanitaire nécessaire en présence d'autres hôtes

Votre chambre

⦁ sa décoration habituelle sera légèrement édulcorée, moins de coussins et d'objets décoratifs, mais elle sera toujours charmante et confortable
⦁ le même protocole sanitaire y sera appliqué sur les sols, surface des mobiliers, chaises et fauteuils, poignées de porte, de fenêtres, interrupteurs muraux et lampes

⦁ le linge de lit et de toilette sera désinfecté, lors du lavage, avec du Sanytol désinfectant
⦁ les surfaces des sanitaires, la robinetterie, sans oublier la balayette des toilettes (et oui) seront

rigoureusement désinfectés, ainsi que les distributeurs de gel de douche
⦁ seront également désinfectés, les boutons d'armoire, les cintres, la télécommande du téléviseur ⦁ les produits d'accueil seront enveloppés à votre usage unique et (hélas) jetés pour ceux non utilisés
⦁ un distributeur de gel hydroalcoolique et des mouchoirs en papier seront à votre disposition

Vos repas - petit-déjeuner et dîner
⦁ ils vous seront servis dans la salle de restaurant et les mesures sanitaires ne nous empêcheront pas d'être gourmands et généreux
⦁ la salle de réception suffisamment grande, vous permettra d'y prendre vos repas à bonne distance des autres personnes qui pourraient s'y trouver (tables séparées et distantes)
⦁ les repas seront préparés dans la cuisine (où vous ne pourrez pas entrer) et qui sera désinfectée selon le protocole appliqué aux autres lieux de vie
⦁ je les préparerai avec un masque et une visière de protection, mais toujours avec passion
⦁ la composition des plats sera à votre usage unique, service en assiette, pain, viennoiseries, confitures, beurre, sucre etc, à votre seule intention et ce qui ne sera pas consommé, sera jeté
⦁ la vaisselle sera lavée au lave-vaisselle à haute température

Vos facture et paiement
⦁ la dématérialisation des factures et paiements sera favorisée, dans la mesure du possible
⦁ les règlements par carte bancaire se feront avec un appareil désinfecté à chaque utilisation

Votre départ
⦁ je vous demanderai d'ouvrir les fenêtres de votre chambre, avant de la quitter le jour de votre départ et d'y laisser les clés
⦁ elle sera ainsi aérée pendant un minimum de 3 heures afin de me permettre d'y procéder de nouveau, et en toute sécurité, à son nettoyage et sa désinfection
⦁ elle restera libre pendant 24 heures avant de recevoir de nouveau des hôtes

Tous ces gestes sanitaires ne nous feront jamais oublier que la convivialité est le cœur de notre métier

****Dans le cas du COVID-19 l’établissement s'autorise le droit de refuser le service si un client présente des symptômes au début de son séjour. Le client étant prévenu le paiement du séjour sera dû dans son intégralité. Dans le cas où un client présente des symptômes pendant son séjour l’établissement imposera un isolement dans sa chambre et une prise de température. Si le client refuse ou si le client cache volontairement des symptômes, l’établissement s’autorise à lui refuser le service et à mettre fin à son séjour. Le reste du séjour sera dû. ****

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RESPONSABILITES
Il appartient à l’Établissement de prendre toutes garanties et toutes assurances nécessaires à l’accueil du public dans son Établissement et à l’exercice de son activité.
La responsabilité de l'établissement est limitée en cas de vol de biens ou d'objets lorsqu'ils ont été confiés à sa garde uniquement.

Le client doit assurer la garde de ses biens et matériels. Le client devra informer l’établissement de toute dégradation dont il serait à l’origine. Il est responsable de l’ensemble des dommages causés par son intermédiaire et s’engage, en cas de dégradation des lieux mis à disposition, (chambre, espaces communs tels que jardin, potager, salons, sanitaires) à supporter les coûts de remise en état.

Aussi tout comportement contraire aux bonnes mœurs, à l’ordre public, ou considéré comme mettant en danger la vie d’autrui amènera l’établissement à demander au client de quitter l’établissement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué. Dans le cas où aucun règlement n’a encore été effectué, le client devra s’acquitter du prix des nuitées consommées avant de quitter l’établissement.

Le client s’engage à n’inviter aucune personne dont le comportement est susceptible de porter préjudice à l’établissement, ce dernier se réservant le droit d’intervenir si nécessaire. Le client ne pourra apporter de l’extérieur ni boissons, ni denrées alimentaires sans autorisation préalable de la direction. Le client s’engage à faire respecter, par les participants et leurs invités, l’ensemble des consignes et règlements de l’établissement (notamment l’interdiction de fumer). Le client veillera à ce que les participants ne perturbent pas l’exploitation de l’établissement ni ne portent atteinte à la sécurité de l’établissement ainsi que des personnes qui s’y trouvent.

WIFI & INTERNET
La Doucelle propose un accès WIFI gratuit permettant aux clients de se connecter à internet. Le client s’engage à ce que les ressources informatiques mises à sa disposition par l’établissement ne soient en aucune manière utilisées à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l’autorisation des titulaires des droits prévus aux livres I et II du code de la propriété intellectuelle lorsque cette autorisation est requise. Si le client ne se conforme pas aux obligations précitées, il risquerait de se voir reprocher un délit de contrefaçon (article L.335-3 du code de la propriété intellectuelle), sanctionné par une amende de 300.000 euros et de trois ans d'emprisonnement. Le client est par ailleurs tenu de se conformer à la politique de sécurité du fournisseur d’accès internet de l’établissement, y compris aux règles d’utilisation des moyens de sécurisation mis en œuvre dans le but de prévenir l’utilisation illicite des ressources informatiques et de s’abstenir de tout acte portant atteinte à l’efficacité de ces moyens.

Les photographies présentées sur le Site et les plateformes de réservations ou ceux des partenaires ont une valeur simplement indicative. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer l’ établissement présenté donnent un aperçu aussi exact que possible des prestations d’hébergement proposées, des variations peuvent intervenir, notamment en raison du changement de mobilier ou de rénovations éventuelles.

L’établissement ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution ou de la mauvaise exécution de la réservation en cas de force majeure, du fait du tiers, imprévisible et insurmontable, du fait du client, notamment l'indisponibilité du réseau internet, impossibilité d’accès au site web, intrusion extérieure, virus informatiques ou en cas de prépaiement non autorisé par la banque du porteur.

Limite d’utilisation. Vous vous engagez à ne pas utiliser cette connexion ultérieurement, ni en transmettre, communiquer les codes d’accès à quiconque. L’accès n’est possible que dans les zones couvertes par le wifi.

Vous déclarez sur l’honneur ne pas utiliser la connexion pour des activités ou à des fins répréhensibles, immorales ou pouvant entraîner notre responsabilité : notamment pour envoyer,

recevoir ou accéder à des contenus illicites au regard du droit français. En particulier vis-à-vis des règles relatives à la propriété intellectuelle et la cybercriminalité. Est strictement prohibée l’utilisation de logiciels de pair à pair (Peer to peer).

En cas de litige ou d’enquête nous serions susceptibles de transmettre vos informations personnelles aux personnes compétentes, ce que vous acceptez par la présente.

Responsabilité réseau. Vous êtes seuls responsables de l’utilisation que vous faites de votre matériel, ou des activités de celui-ci sur notre réseau, notamment à l’égard des autres clients.

Vous accepter d’encourir les risques liés à l’utilisation d’un réseau wifi et d’une connexion internet, il vous est conseillé d’augmenter le niveau de protection de votre pare-feu et de votre antivirus.

Règlement intérieur / Manuel de vie à la Doucelle

Vous trouverez notre règlement intérieur, ainsi que nos tarifs, dans votre chambre à votre arrivée ainsi qu’un exemplaire à disposition dans la salle à manger.